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Marques déposées par ONE ARTISAN
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OA DEVELOPPEMENT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OA DEVELOPPEMENT
ONE ARTISAN

Numéro de dépôt :
4396190
Date de dépôt :
13/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2027
OA DEVELOPPEMENT de ONE ARTISAN

Présentation de la marque OA DEVELOPPEMENT

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2017 par ONE ARTISAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OA DEVELOPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est ONE ARTISAN domicilié(e) 8 RUE SIMONE DE BEAUVOIR - 17000 - LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONE ARTISAN domicilié(e) 8 RUE SIMONE DE BEAUVOIR - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque OA DEVELOPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OA DEVELOPPEMENT arrivera à expiration en date du 13 octobre 2027.

ONE ARTISAN a également déposé les autres marques suivantes : ONE ARTISAN


ONE ARTISAN - 8 RUE SIMONE DE BEAUVOIR - 17000 - LA ROCHELLE - France


ONE ARTISAN - 8 RUE SIMONE DE BEAUVOIR - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

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